Fédération Nationale des Producteurs de l'Horticulture et des Pépinières - FNPHP Union des Syndicats Horticoles
Numéro de dépôt :
3158993
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
Présentation de la marque FRANCE HORTICULTURE & PEPINIERES
Déposée le 8 avril 2002 par la société Fédération Nationale des Producteurs de l'Horticulture et des Pépinières - FNPHP Union des Syndicats Horticoles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE HORTICULTURE & PEPINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la société Fédération Nationale des Producteurs de l'Horticulture et des Pépinières - FNPHP Union des Syndicats Horticoles domicilié(e) 19, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Micheline SALLES FNPHP domicilié(e) 19, boulevard de MAGENTA,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque FRANCE HORTICULTURE & PEPINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158993.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Nationale des Producteurs de l'Horticulture et des Pépinières - FNPHP Union des Syndicats Horticoles - 19, boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 775675978
Madame Micheline SALLES FNPHP - 19, boulevard de MAGENTA,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
- Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils caractères d'imprimerie, clichés, matières plastiques pour l'emballage et la mise en avant de produits commercialisés, à savoir : sacs d'emballage, cartons de conditionnement, films plastiques - Produits en liège, bois, roseau, jonc, osier, pour l'emballage et la mise en valeur de produits commercialisés : à savoir, pots, cache-pot, jardinières, paniers, caisses - Pots et caches pots en plastiques, terre, papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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